Article 1 – Préambule

1.Désignation du Vendeur

CHOUETT’EPOPEE, SAS enregistré au RCS de Grasse sous le numéro 982 639 676, dont le siège social est sis 84 avenue Amiral de Grasse – 06530 PEYMEINADE.
Téléphone : 06.12.86.89.72
Adresse mail : contact@noesiphore.fr
Représentant légal : Elsa WENDER, Présidente
Adresse du site internet de vente : www.noesiphore.fr
Ci-après dénommé « le Vendeur »

2.Objet et champ d’application

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir
les droits et obligations des parties dans le cadre de la commercialisation par
le Vendeur de coffrets, à destination de personnes majeures, ayant la qualité
de consommateurs ou non-professionnels au sens du Code de la consommation et
ayant la capacité juridique de contracter (ci-après
dénommé « le(s) Client(s) »). A ce titre, le Vendeur se réserve le
droit de demander à tout Client de justifier de son âge (ou d’une autorisation
parentale pour effectuer tout achat), et de ne pas honorer la commande du
Client dans le cas où ce dernier ne fournirait pas le justificatif.

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent pour
les ventes réalisées par tous canaux de commercialisation.

Toute commande implique l’adhésion sans réserve aux présentes
conditions générales de vente qui prévalent sur toutes autres conditions.

Ainsi le Client déclare avoir pris connaissance des présentes
conditions générales de vente et les avoir acceptées avant sa commande et la
conclusion du contrat. 

3. Informations pré-contractuelles

Le Client reconnaît avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande et/ou à la conclusion du contrat, d’une manière lisible et compréhensible, des présentes conditions générales de vente et de toutes les
informations listées à l’article L. 221-5 du Code de la consommation.

Article 2 – Caractéristique des produits

Le contenu des coffrets proposés par le Vendeur est le suivant :

Coffret NOESIPHORE Harmonie (2 thématiques : Eau et Arbre)
– une bougie en cire d’olive européenne (70 grammes) parfumée aux parfums de Grasse conforme à la règlementation en vigueur ;
– un QR code d’accès à une méditation audio (accessible sur la plateforme Soundcloud) ;
– un jeu de cartes oracle composé de 54 cartes,
– un tapis pour déposer les cartes ;
– un livre d’interprétation des cartes de 76 pages ;
– une pierre de méditation ;
– une carte constituée de papier ensemencé.

Coffret NOESIPHORE Valhalla (2 thématiques : Eau et Arbre)
– contenu du coffret classique ;
– un bracelet en pierres semi-précieuses (2 choix possibles par thématique). 

Ces coffrets permettent à l’utilisateur de réaliser un rituel bien-être de reconnexion à soi en 2 phases, à réaliser dans l’ordre, comme suit :

– une phase méditative dans laquelle l’utilisateur allume la bougie, prend en main la pierre de méditation et scanne le QR code pour accéder à l’audio de méditation guidée, puis se laisse porter par l’audio pour se relaxer,
– une phase intuitive dans laquelle l’utilisateur, suite à la méditation, réalise un choix de cartes et lit l’interprétation de cette combinaison de cartes grâce au livre d’interprétation, puis formalise ses intention en quelques mots sur
la feuille de papier ensemencée avant d’aller planter cette carte en terre.

Article 3 – Prix et paiement

3.1 Prix

Les prix affichés sur le Site sont en euros TTC. Ces prix ne comprennent pas les frais de livraison. Les frais de livraison seront indiqués dans le panier et viennent s’ajouter au total de la commande.

3.2 Modalités de paiement

Le Client dispose de plusieurs moyens de paiement offrant une sécurité optimale parmi les suivantes, selon le type de prestation réservée :

a. par carte bancaire de crédit ou privative (carte bleue, carte Visa, Eurocard/Mastercard),
b. par virement (frais de virement à la charge du Client),
c. par chèque bancaire (à la demande du Client).

Le Client garantit au Vendeur qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi lors de la validation de la commande. Le Vendeur se réserve le droit de suspendre toute gestion de
commande en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement de toute somme due.
Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif des sommes dues par le Vendeur.

Article 4 – Commande

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
La commande est réputée acceptée par le Vendeur dès réception du paiement, après validation des conditions générales de vente par le Client.

En cas d’indisponibilité du produit après passation de la commande par le Client, le Vendeur en informera le Client par mail dans les meilleurs délais. Le cas échéant, le Client sera intégralement remboursé des sommes versées.

En cas de confirmation de la commande, le Vendeur adresse au Client une confirmation d’achat par mail contenant un numéro de commande, un récapitulatif de la commande ainsi que sa facture.

Le Client peut à tout moment obtenir des informations concernant sa commande en écrivant à l’adresse suivante :
contact@noesiphore.fr en précisant son numéro de commande.

Il est expressément précisé que le Client souhaitant annuler sa commande sera facturé 100% du montant total, l’annulation sans frais n’étant pas autorisée.

Article 5 – Livraison de la commande et frais d’expédition

5.1. Mode d’expédition

Les commandes sont livrées à l’adresse de livraison que le Client indique au cours du processus de commande. Il appartient au Client de veiller à remplir ses coordonnées de manière exacte et suffisamment précise. Les délais de
livraison sont donnés à titre indicatif et ne sont pas contractuels. Les colis sont généralement expédiés en 72h, jours ouvrés, après réception du paiement. Le mode d’expédition standard est le colis via Mondial Relay, remis avec
signature. Le point relais le plus proche du domicile du Client sera choisi par Le Vendeur par défaut. Les délais de livraison sont ceux de Mondial Relay et tout dépassement de ces délais ne pourra donner lieu au paiement d’indemnités, dommages ou à l’annulation de la commande.

Les frais d’expédition comprennent l’emballage et les frais postaux. Ils peuvent contenir une partie fixe et une partie variable en fonction du prix ou du poids de la commande. Il est conseillé de regrouper les achats en une unique
commande. Le Vendeur ne pourra pas regrouper deux commandes réglées de façon distincte et le Client devra s’acquitter des frais de port pour chacune d’entre elles.

5.2. Droits de douane

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, le Client est l’importateur des produits concernés. Des droits de douanes ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxe d’Etat sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort du Vendeur. Ils seront à la charge unique du Client et relèvent de sa responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/ou organismes compétents du pays du Client. Le Client doit se renseigner auprès de ses autorités locales.

Article 6 – Précaution d’emploi

Le Client s’engage à utiliser les produits pour l’usage prévu uniquement en respectant les conseils et précautions d’emploi ci-après :

– Retirer complètement l’emballage avant utilisation
– Maintenir la mèche verticale, centrée et suffisamment courte en la coupant si nécessaire, afin qu’elle ne fume pas.
– Ne pas inhaler la fumée des bougies.
– Ne pas poser directement sur une surface fragile.
– Bien ventiler la pièce après utilisation.
– Ne pas placer la bougie à côté d’une source de chaleur.
– Ne pas placer les bougies dans les courants d’air.
– Ne jamais laisser brûler la bougie sans surveillance ou à proximité d’une matière inflammable.
– Eviter de déplacer la bougie une fois allumée.
– Ne jamais utiliser de liquide pour éteindre une bougie
– Vérifier l’extinction réelle de la mèche une fois la bougie éteinte.
– Éliminer les impuretés qui s’accumulent à l’extrémité de la mèche avant de rallumer la bougie.
– Enlever les débris présents dans le bassin de combustion.
-Si la flamme devient trop haute ou si la bougie fume, recouper la mèche une fois la bougie éteinte. Sa longueur ne doit pas excéder 5 mm.
– Attendre que la totalité de la surface de la bougie soit liquide avant de l’éteindre.
– Attendre que la cire soit froide avant de la rallumer.
– Tenir l’ensemble des produits du coffret hors de portée des enfants et des animaux.

Article 7 – Garanties

Tous les produits vendus par le Vendeur bénéficient de la garantie légale de conformité prévue aux articles L.217-1 et suivants du Code de la consommation et de la garantie des vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code
civil et ce à compter de la livraison.

7.1 Garantie légale de conformité

Si les produits ne sont pas conformes, le Client peut les refuser à la livraison ou les renvoyer dans leur emballage d’origine, en indiquant le motif de refus sur le bon de livraison, les frais étant à la charge du Vendeur.

Le cas échéant, le Client peut demander la réparation des produits ou une nouvelle livraison conforme à sa commande. Si la réparation et le remplacement sont impossibles, le Client peut demander l’annulation de l’achat et le remboursement des sommes versées ou conserver les produits en demandant une réduction du prix. Le Client peut adresser sa demande par mail à contact@noesiphore.fr ou par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse suivante : CHOUETT’EPOPEE – 84 avenue Amiral de Grasse – 06530 PEYMEINADE.

Le Vendeur s’engage à répondre dans les meilleurs délais.

Le Client dispose d’un délai de deux ans à compter de la livraison de sa commande pour obtenir la mise en œuvre de la garantie légale de conformité en cas d’apparition d’un défaut de conformité.

De manière générale, le Client s’engage à inspecter sa commande dès sa réception et vérifier que tout ce qui est mentionné sur le bon de livraison est bien présent et en état d’usage normal. Sans réclamation de la part du Client dans les 72 heures, il est réputé avoir accepté la commande.

7.2 Garantie des vices cachés

Le Client bénéficie également de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1641 à 1649 du Code civil, pendant une durée de deux ans à compter de la découverte du défaut. Cette garantie donne droit à une réduction de prix si le bien est conservé ou à un remboursement intégral contre restitution du produit.

Le Client peut adresser sa demande par mail à contact@noesiphore.fr ou par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse suivante : CHOUETT’EPOPEE – 84 avenue Amiral de Grasse – 06530 PEYMEINADE.

Article 8 – Délai de rétractation

Le Client dispose conformément aux dispositions de l’article L.121-18 du Code de la consommation, d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception du produit, sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour qui resteront à sa charge.

Le Client informe le Vendeur de sa décision de rétractation en lui adressant (par mail ou par courrier), avant l’expiration du délai prévu à l’article L.121-18 du Code de la consommation, le formulaire de rétractation reproduit ci-dessous ou toute autre déclaration, dénuée d’ambiguïté, exprimant sa volonté de se rétracter.

Tout retour effectué conformément aux conditions du présent article donnera lieu à un remboursement dans les 14 jours à compter de la réception du produit en parfait état.

Le Vendeur n’est pas tenu de rembourser les frais supplémentaires liée au mode de livraison choisi si le Client a expressément choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard proposé par le Vendeur.

Article 9 – Responsabilité

Le Vendeur est responsable des obligations découlant des présentes conditions générales de vente pour la commercialisation des produits décrits. A ce titre, le Client est seul responsable du choix des produits commandés et de leur conservation à compter de la livraison. Le Vendeur ne pourrait en aucun cas être tenu responsable de tout dommage intervenant après.

Le Vendeur ne saurait être tenu responsable si l’inexécution ou la mauvaise exécution d’une commande est imputable au Client, en cas de rupture de stock ou indisponibilité d’articles, en cas de force majeure ou du fait d’un tiers.

Toute réclamation relative à l’inexécution ou à la mauvaise exécution du contrat doit être adressée au Vendeur de préférence sous 8 jours, par lettre recommandée avec accusé de réception.

Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au Client lors de l’accès au Site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications nécessaires pour utiliser le Site, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité technique. Le Client reconnait avoir vérifié que la configuration informatique qu’il utilise est sécurisée et en état de fonctionnement.

Le Client s’engage à ne pas utiliser les Produits à des fins commerciales ou de revente.

Enfin, le CLIENT s’engage en tout état de cause à prendre connaissance des précautions d’emploi, du produit livré, et mentions indiquées sur les produits ou leurs emballages. Le Vendeur ne saurait être tenu responsable de tout désagrément ou dommage lié de manière directe ou indirecte à l’utilisation anormale des produits.

Article 10 – Propriété intellectuelle

Le Vendeur est le titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelle sur les éléments suivants sans que cette liste ne soit limitative :

• la marque déposée « NOESIPHORE » enregistrée sous le numéro 5021519
• les produits proposés à la vente sur le Site
• le Site et l’ensemble des éléments qui le composent (nom de domaine, logo, arborescence, organisation, architecture, logiciels, textes, photographies, vidéos et sons et tout autre élément le composant)

Toute reproduction, représentation ou utilisation de l’ensemble des éléments visés ci-dessus est strictement interdite, sous réserve des exceptions légales en vigueur et autrement que dans le cadre de l’exécution des présentes.

Article 10 – Protection des données à caractère personnel

Article 10.1. Données collectées

Dans le cadre de son activité de vente, Le Vendeur met en œuvre et exploite des traitements de données à caractère personnel relatifs aux Clients.

A ce titre, Le Vendeur collecte les données à caractère personnel suivantes : prénom, nom, civilité, adresse postale, adresse courriel, numéro de téléphone, modalités de paiement.

Article 10.2. But poursuivi

La collecte de ces données personnelles est indispensable à l’exécution contractuelle et en cas de refus dus communiquer, le Client s’expose à des difficultés d’exécution de la prestation qui ne pourront donner lieu à l’engagement de la responsabilité du Vendeur.

Ces données à caractère personnel sont collectées dans le but exclusif d’assurer la gestion de la Clientèle du Vendeur dans le cadre de la conclusion du contrat et de son exécution, sur la base du consentement du Client. Elles ne sont utilisées que pour les finalités auxquelles le Client a consenti.

Plus précisément, les finalités sont les suivantes :

• Identification des personnes utilisant et/ou réservant les prestations
• Formalisation de la relation contractuelle
• Envoi de la commande
• Gestion des contrats
• Communication aux partenaires et sous-traitants
• Comptabilité notamment gestion des comptes Clients et suivi de la relation Client
• Traitement des opérations relatives à la gestion Clients
• Communications commerciales, newsletters, prospection, animation.

Article 10.3. Personnes autorisées à accéder aux données

Les personnes autorisées à accéder aux données collectées au

 sein du Vendeur sont les suivantes : les salariés du Vendeur et ses partenaires, et le cas échéant, les prestataires sous-traitants du Vendeur participant à la réalisation et/ou l’administration des prestations et étant amené à intervenir à ce titre sur les traitements, étant alors précisé qu’en pareille hypothèse, qu’il s’agisse de partenaires ou de sous-traitant, cela est effectué dans le respect de la réglementation en vigueur.

La personne responsable de la collecte et du traitement des
données est le Vendeur dont les coordonnées sont indiquées au paragraphe 1.1.

Article 10.4. Conservation des données

Ces données à caractère personnel collectées sont conservées pendant la durée de conservation légale relative à la finalité du traitement et au plus pendant 5 ans.

Les données à caractère personnel relatives à la carte bancaire du Client sont conservées exclusivement dans le délai nécessaire pour la réalisation de la transaction.

Le Vendeur met en œuvre des mesures organisationnelles, techniques, logicielles et physiques en matière de sécurité du numérique pour protéger les données personnelles contre les altérations, destructions et accès non autorisés.

Toutefois, il est à signaler qu’Internet n’est pas un environnement complètement sécurisé et Le Vendeur ne peut pas garantir la sécurité de la transmission ou du stockage des informations sur Internet.

Article 10.5. Droits du titulaire des données collectées

Conformément au règlement (UE) 2016/679, chaque utilisateur a le droit d’accéder à ses données à caractère personnel, et dispose d’un droit de les rectifier, les limiter, ainsi que s’opposer au traitement et au droit à la portabilité des données.

Ces droits peuvent être exercés en écrivant un mail au Vendeur à l’adresse suivante : contact@noesiphore.fr en joignant à la demande une copie de la pièce d’identité du Client.

À tout moment, le Client peut introduire une réclamation auprès de la CNIL selon les modalités indiquées sur son site Internet (https://www.cnil/fr).

Article 11 – Règlement des litiges

11.1. Loi applicable

Les présentes conditions générales sont soumises à l’application du droit français. Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme. Ce choix de loi ne saurait toutefois priver les consommateurs résidant à l’étranger des dispositions plus favorables

11.2. Médiation

Le Client peut recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes, ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.

Le Client peut ainsi saisir le médiateur de la consommation CNPM Médiation Consommation sur le site suivant CNPM Médiation Consommation – Règlement des litiges de la consommation (cnpm-mediation-consommation.eu) ou à contact-admin@cnpm-mediation-consommation.eu ou par téléphone au +33 (0)9 88 30 27 72 dans le cas où la réponse apportée par Le Vendeur au Client sur sa réclamation soit jugée insuffisante ou restée sans réponse au bout de 60 jours.

Formulaire de rétractation à reproduire :

A l’attention de : CHOUETT’EPOPEE – SIRET 98263967600019- 84 avenue Amiral de Grasse – Villa la Vériane – 06530 PEYMEINADE 

Par la présente, je vous notifie ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous : 

Nom du produit :                                                                 Réf : 

Quantité : 

Commandé le : 

Reçu le : 

Nom du client ayant commandé sur le site : ……………………………………………………………………………………………………… 

Adresse du client ayant commandé sur le site : ………………………………………………………………………………………………………

Adresse de livraison du produit :…………………………………………………………………………………………………… 

Date rétractation :…………………………. 

Signature du consommateur :